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Délibérations

Délibérations

97 résultats pour la valeur "09/11/2007" du filtre Date de séance

LCR. Activités périscolaires en langue régionale. Année scolaire 2007/2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin. Action portant sur le développement des filières courtes en agriculture dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapître 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège ST Exupéry à Mulhouse. Restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment. Approbation de l'avant projet définitif (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Institut français du textile et de l'habillement. Mise en place d'une plate-forme textile "santé et sécurité du consommateur"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Valorisation du Patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) : travaux d'entretien effectués sur des arbres remarquables à Saint-Cosme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités -C032-

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un représentant du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 8e programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la Direction de la Solidarité Service de protection maternelle, infantile et promotion de la santé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents : Avenant n°2 à la convention de partenariat relative au fonctionnement du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP) et portant sur le cofinancement d'un poste de coordonnateu

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Régularisation des occupations du site du Parc de Wesserling

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Encouragement à la mise en œuvre d'une signalétique bilingue institutionnelle dans le cadre municipal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cotisation. Comité régional du tourisme d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Deuxième promotion de l'an 2007 de la médaille de la vie associative du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Soutien au titre de l'accueil et de l'aide d'urgence au Centre Communal d'Action Sociale de Huningue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre Pluriannuel : Contrats d'assainissement avec les communes de Ballersdorf et Munchhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Attribution de subventions à 7 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (ADOMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Aide à l'initiative "Tout schuss pour l'allemand"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (6ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au Conseil d'administration de l'Association intermédiaire Ludo Services à Saint-Louis

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR : subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (deuxième liste 2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association UDAPEI du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (SAHLM LOGIEST)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale pour les travaux de modernisation des équipements de loisirs d'hiver au Grand Ballon. Programme 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD : aménagements cyclables : avenant à la convention commune de partenariat pour la mise en œuvre du projet Véloroute "Nantes-Budapest"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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